MENTIONS LÉGALES
Informations générales
- Propriétaire du site : cabinet OAKSLEY Conseil – 18, rue Choron 75009 Paris
- Statut du propriétaire : SAS au capital de 10 000 €, inscrite au RCS de Créteil sous le numéro 530 395 979
- Créateur du site internet : Valmusette
- Responsable de la publication : Valérie Taillardat – +33 1 42 80 30 22 – contact@oaksleyconseil.com
- Webmaster : Valérie Bonin – webmaster@oaksleyconseil.com
- Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix
- Crédits : Icônes issues de The Noun Project (« feeding plant » par kareemov1000, « atomic » par Timothy Dilich, « connections » par Josh Sorosky, « rocket launch » par Sigit Mulyo Utomo), Mentions légales générées et offertes par Subdelirium.
OAKSLEY Conseil est un prestataire de formation enregistré sous le numéro 11 94 08325 94 auprès du préfet de région d’Ile-de-France.
Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site www.oaksleyconseil.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Le site www.oaksleyconseil.com est mis à jour régulièrement par Valérie Taillardat. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par OAKSLEY Conseil, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.oaksleyconseil.com et les présentes conditions générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français.
Description des services fournis
Le site www.oaksleyconseil.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
OAKSLEY Conseil s’efforce de fournir sur le site www.oaksleyconseil.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.oaksleyconseil.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
Par ailleurs, les renseignements figurant sur ce site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
OAKSLEY Conseil ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site www.oaksleyconseil.com.
De plus, l’utilisateur du site s’engage à y accéder en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Droits de propriété intellectuelle
OAKSLEY Conseil est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site www.oaksleyconseil.com, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’OAKSLEY Conseil. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité
OAKSLEY Conseil ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.oaksleyconseil.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées supra, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Liens hypertextes
Le site www.oaksleyconseil.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de OAKSLEY Conseil. Cependant, OAKSLEY Conseil n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.